Présentation

La réglementation technique de la construction est un axe investi par le CNERIB dès 1993, avec la publication de guides techniques et de recommandations avant de prendre en charge, l’élaboration pour le compte du Ministère de l’Habitat de l’Urbanisme et de la Ville (MHUV) de Documents Techniques Réglementaires (DTR).

Les Documents Techniques Réglementaires sont des documents qui contiennent des informations techniques nécessaires à la conception, au calcul et à l’exécution des ouvrages avec les différents matériaux. Ces documents d’application obligatoire constituent des pièces importantes à inclure dans les cahiers des charges.

Sous l’égide de la Commission Technique Permanente pour le contrôle technique de la construction (CTP), le CNERIB contribue à l’élaboration de Documents Techniques Réglementaires (DTR).

Documents Techniques Réglementaires en vigueur

Code DTR Intitulé Publication A propos
C 2.45 Règles de conception et de calcul des maçonneries 2005 En savoir plus
C 2.46 Règles de conception et de calcul des structures en bois 2009 En savoir plus
C 2.47 Règlement Neige et Vent 2013 En savoir plus
C 2.47* Règlement Neige et Vent – Exemples d’application 2013 En savoir plus
C 3.1.1 Isolation acoustiques des parois aux bruits aériens - Règles de Calcul 2004 En savoir plus
C 3.2/4 Réglementation Thermique du Bâtiment 2013 En savoir plus
C 3.31 Ventilation naturelle : locaux à usage d’habitation 2006 En savoir plus
C 4.2 Conception et Calcul des Installations de gaz dans les Locaux à usage d’Habitation 2014 En savoir plus
C 6.1 Conception et Mise en Œuvre des Façades Rideaux 2016 En savoir plus
VRD Conception et mise en œuvre des travaux de VRD 2006 En savoir plus
E 2.4 Travaux de maçonnerie de petits éléments 1996 En savoir plus
E 4.1 Travaux d’étanchéité des toitures terrasses et toitures inclinées « Support maçonnerie » 2017 En savoir plus
E 4.2 Travaux d’étanchéité des joints dans les constructions préfabriquées en grands panneaux 1997 En savoir plus
E 4.4 Travaux d’isolation thermique et d’étanchéité des toitures en tôles d’aciers nervurés 2004 En savoir plus
E 5.1 Travaux de menuiserie en Bois 2004 En savoir plus
E 5.2 Travaux de menuiserie métallique 1998 En savoir plus
E 6.1 Travaux d’enduit pour bâtiment 2000 En savoir plus
E 6.2.1 Travaux d’enduits intérieurs en plâtre 2004 En savoir plus
E 6.2.3 Travaux d’exécution des plaques de parement - Ouvrages verticaux 2004 En savoir plus
E 6.3 Règles de mise en œuvre des revêtements de sol 2000 En savoir plus
E 6.6 Travaux de Peinture pour Bâtiment 2010 En savoir plus
E 7.1 Travaux d’exécution de vitrerie et de miroiterie 2014 En savoir plus
E 8.1 Travaux de plomberie sanitaire 2006 En savoir plus
E 10.1 Travaux d’exécution des installations électriques des bâtiments à usage d’habitation 2010 En savoir plus


Guides et Recommandations

Intitulé Publication A propos
01 Guide VRD : Assainissement 2007 En savoir plus
02 Guide VRD : Alimentation en eau potable 2007 En savoir plus
03 Guide VRD : Aménagement des espaces verts et plantations 2007 En savoir plus
04 Guide VRD : Aménagement des voiries et aires de stationnement 2007 En savoir plus
05 Guide VRD : Eclairage urbain - réseau de distribution du gaz combustible - réseau de télécommunication 2007 En savoir plus
06 Guide de formulation, de mise en œuvre et de contrôle des bétons 2007 En savoir plus
07 Guide de mise en œuvre des travaux d’amélioration urbaine 2008 En savoir plus
08 Guide de normalisation de la représentation graphique en matière d’urbanisme 2010 En savoir plus
09 Guide de mise en œuvre des étanchéités membranaires bitumineuses 2018 En savoir plus
10 Guide de mise en œuvre des étanchéités membranaires en PVC 2018 En savoir plus
11 Guide de mise en œuvre des systèmes d’étanchéité liquide 2018 En savoir plus
12 Recommandations pour la construction sur les terrains en pente 2020 En savoir plus
13 Recommandations pour la conception et le calcul au feu des structures - Partie 1 : Calcul au feu des structures en acier 2020 En savoir plus
14 Recommandations pour la conception et le calcul au feu des structures - Exemples d'application 2020 En savoir plus
15 Guide pratique éclairage public photovoltaïque - conception et installation 2022 En savoir plus


Documents en projets

Code DTR Intitulé Publication A propos
C 4.4 Règles de conception et d'installation des ascenseurs En projet En savoir plus
E 5.3 Règles d’exécution des menuiseries en PVC En projet En savoir plus
  Guide de mise en œuvre de la brique monomur En projet En savoir plus
  Guide pratique sur l'isolation des toitures-terrasses En projet En savoir plus
  Guide technique de l'isolation thermique du bâtiment En projet En savoir plus

 

Documents Techniques Réglementaires annulés et remplacés

Code DTR Intitulé Publication Annulé et remplacé
C 2.47 Règlement Neige et Vent 1999 2013
C 3.2 Réglementation thermique des bâtiments d’habitation, règles de calcul des déperditions calorifiques 1997 2013
C 3.4 Règles de calcul des apports calorifiques des bâtiments "Climatisation" 1998 2013
E 4.1 Travaux d’étanchéité des toitures terrasses et toitures inclinées « Support maçonnerie » 1997 2017


Documents indisponibles

  • Catalogue national des équipements sanitaires
  • Catalogue national de menuiserie
  • Catalogue national des produits et équipements électriques pour le logement social
  • Règlement technique des installations intérieures gaz dans les habitations
  • Guide de l’autoconstructeur
  • Recommandations pour la construction et la mise en œuvre des bétons de terre stabilisée
  • Guide technique du béton de terre stabilisée
  • Voûtes et coupoles en matériaux locaux
  • Recommandations pour la construction en plâtre
  • Guide du carreau de plâtre
  • Guide méthodologique de l'assainissement autonome et semi-collectif
  • Techniques de construction à base de matériaux locaux
  • Guide de conception des ouvrages contre les remontées capillaires

Consultez également la documentation en vigueur auprès du Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique - Lien publications CGS